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Marques déposées par la société S.O.C.O.D.A
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DATOEUF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATOEUF
S.O.C.O.D.A.

Numéro de dépôt :
1255023
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2003
DATOEUF de S.O.C.O.D.A

Présentation de la marque DATOEUF

Déposée le 23 décembre 1983 par la société S.O.C.O.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATOEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.O.C.O.D.A domicilié(e) (coopérative agricole), 72520 SAINT-GERVAIS EN BELIN (dossier no 2027050) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 558 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2027050) - France.

La marque DATOEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATOEUF est expirée depuis le 23 décembre 2003.

S.O.C.O.D.A a également déposé les autres marques suivantes : SPES


S.O.C.O.D.A. - (coopérative agricole), 72520 SAINT-GERVAIS EN BELIN (dossier no 2027050) - France - SIREN 328558325


NOVAMARK - (dossier no 2027050) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1993 n°2027050 - Publication au BOPI 1993-12-21

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 29 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175318 - Publication au BOPI 1994-03-29

Inscription le 29 mars 1994 - Transmission de propriété n°175317 - Publication au BOPI 1994-03-29

Inscription le 29 mars 1994 - Transmission de propriété n°175316 - Publication au BOPI 1994-03-29

OEufs.